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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… et pièces isolantes en verre pour l'électricité des n°s 85.46 ou 85.47 . c)     Les instruments, appareils et autres articles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… ). c)     Les aiguilles pour lecteurs phonographiques ( n°  85.22 ). d)    Les aiguilles pour la médecine, la chirurgie, … et bigoudis et articles similaires pour la coiffure ( n°s  85.16 ou 96.15 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ( n° 70.08 ). e)     Les câbles de fibres optiques du n° 85.44 , les isolateurs ( n° 85.46 ) et les pièces isolantes pour l'électricité ( n° 85.47 ). f)     Les fibres optiques, faisceaux et câbles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… cas des cuisinières mixtes gaz‑électricité par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être émaillés, nickelés, … fonds, etc.). g)     Les appareils électrothermiques du n°  85.16 . …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… et présentant dans la composition macromoléculaire au moins 85 %, en poids, du motif acrylonitrilique. 2)    Fibres de … la composition macromoléculaire au moins 35 % mais moins de 85 %, en poids, du motif acrylonitrilique. 3)    Fibres de … présentant dans la composition macromoléculaire au moins 85 %, en poids, du motif ayant un carbone sur deux portant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n°  85.11 ).       b)     Soit que, s’agissant d’organes … pour la manutention des ferrailles sont classées au n°  85.05 . 2)    Les tambours de treuils ou de cabestans; les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… les radiosondeurs dits radioaltimètres sont classés au n° 85.26 . 2)   Les indicateurs de vitesse , appareils … par exemple) et les appareils de radiotélécommande ( n° 85.26 ). b)    Les pantographes utilisés en navigation pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, … éléments ci‑après : oxygène ( n°s 22.01 , 28.45 , 28.47 et 28.53 ), azote ( n°s 28.11 , 28.14 et 28.25 ), phosphore ( n° 28.53 ), carbone ( n° 29.01 ), autres éléments non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . I.- MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU … à souder les écrans ou les électrodes ( n°s  84.68 ou 85.15 ). II.- MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE TRAVAIL A …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… position les lecteurs de son présentés séparément ( n° 85.22 ). 11) Les machines à chiffrer par perforation , pour … sont destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci) ( n° 85.18 ). f)     Les appareils photographiques enregistrant …