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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, …
Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et …Legal note
… acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins … 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; …
Explanatory notes
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été … action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1) Phosphure de cuivre (cuprophosphore, cuivre …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non …
Explanatory notes
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non … sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … céfluprénam … cefmatilène … céfosélis … céfovécine … cefquinome … ceftaroline fosamil … ceftéram … ceftizoxime …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Classification opinions
… de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des … … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, indépendamment de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …