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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les … même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs …
Explanatory notes
… isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles complexes de gros diamètre. Les conducteurs non métalliques sont également … contre les dégradations éventuelles, peut consister en diverses matières, telles que caoutchouc, papier, matières … gaine commune (fils ou câbles multiples). Par ailleurs, on distingue : 1) Les fils laqués ou émaillés , généralement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de transmission entraîne une … enfants, constituées d'une plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites roues pleines. … la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI 1. Adoption : 1998 … …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… soient présentés : a) Soit sous forme de doses , c'est-à-dire, répartis uniformément sous les quantités dans … ampoules de 1,25 à 10 cm 3 destinée à être utilisée, soit directement pour le traitement de certaines maladies, notamment l'éthylisme ou le coma diabétique, soit comme solvant pour la préparation de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris …