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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, … alimentent les appareils d'éclairage, de signalisation, de chauffage et les autres appareils électriques des véhicules … avions, lorsque la vitesse du moteur au démarrage est trop faible pour permettre le fonctionnement normal des magnétos …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …
Explanatory notes
… les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). … 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres … pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » … sont utilisés pour prendre l'empreinte des dents, pour la fabrication de modèles ou pour d'autres usages dentaires et … préparations se distinguent des plâtres ne contenant que de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs ( …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : a) Les appareils à … pain préalablement desséché. 6) Les machines à dresser, façonner, mouler, fourrer ou scier les gâteaux, biscuits, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la …
Explanatory notes
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la … dans la préparation de produits pharmaceutiques, dans la fabrication du camphre de synthèse, de la terpine ou du … ( sulfate turpentine ) est un sous‑produit volatil de la fabrication des pâtes à partir de bois résineux par les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres …
Explanatory notes
… machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres … l’impression, avec ou sans encrage, des entêtes de lettres, factures, etc., des cartes de visites, etc. Ce groupe couvre …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …