Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du zinc : …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs … et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20
… Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …