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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes … ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du … etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à … dénommés ni compris dans une position plus spécifique de la Nomenclature , par exemple : 1) Les colles de gluten ( … par une fermentation incomplète. Ces colles se présentent, notamment, sous forme d'écailles ou de poudres dont la …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … distillation du goudron de houille. Cette position couvre notamment : A) Les matières colorantes organiques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … du catéchu (cet extrait tinctorial est connu sous le nom de cachou ), du rocouyer (dont l'extrait tinctorial est …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, …