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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les … II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres … foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, … contenant du savon I.‑ SAVONS Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes …Legal note
… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les … alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou … Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et …
Explanatory notes
… Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et … de tourisme, de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour l'observation du … sont à classer sous le n° 90.06 . 4) Les télescopes optiques sont les plus caractéristiques des instruments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …