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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… position mais suivent leur régime propre ( n°s 85.04 , 85.16 , 85.32 ou  85.33 , par exemple). Les circuits sur …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… et 7211.29 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… d'autres cosmétiques ou produits de toilette ( n° 96.16 ). g)    Les articles de collection ( n° 97.05 ). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… seront ajoutées ultérieurement ( n°s  73.25 , 73.26 , 76.16 , 79.07 , par exemple). b)    Les caractères d'imprimerie …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… mélangés ou autrement préparés entrent dans les n° s 15.16 , 15.17 ou 15.18 . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… réestérifiée obtenue à partir d'huile d'olive ( n° 15.16 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… pour le revêtement des fours ou autres usages ( n° 38.16 ). e)     Les mortiers et bétons, non réfractaires ( n°  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… de pièces) relèvent des n°s 84.23 ou 90.16 , selon le cas. 5)    Les distributeurs automatiques de … (voir les Considérations générales de la Section XVI). 16)    Les appareils pour la distribution du papier …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… A l’exception des objets de parure, qui relèvent des n°s 71.16 ou 71.17 , tous ces articles suivent le régime des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… elles relèvent notamment des n°s 71.13, 71.14 ou 71.16 , selon le cas. En aucun cas, les perles fines ou de …