Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine à écrire), par humidification, … rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles … 2) La magnésie calcinée à mort (frittée) , obtenue par calcination à haute température (de l'ordre de 1400 à 1800 ° …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose … à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …