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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6 > 2903.62
… Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2 > 8523.21
… Cartes munies d'une piste magnétique …
Section V > Chapitre 26 > Position 2617 > 2617.10
… Minerais d'antimoine et leurs concentrés …
Section I > Chapitre 4
… oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On … grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du …Legal note
… de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en … grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines … et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … minces laminées à couches multiples, cette opération étant nécessaire lorsque deux bobines de feuille s'enroulent … simultanément lors du dernier enroulement. 4) Lavage ou nettoyage chimique, cela étant normalement effectué afin …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …