WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. … conçus pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires … émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) est exposé par la lumière traversant le système …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en … notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de la pré s ente position : a) Les feuilles minces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres … toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, de … des types utilisés dans le bâtiment ou la construction (par exemple, par les maçons, les menuisiers, les mécaniciens) et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol … dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement de la correspondance, des fiches …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou …
Explanatory notes
… et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou … et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg … balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des balances sensibles à un poids de 5 cg ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). … par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …