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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du … pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés … - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… ouverte séparée munie de ridelles latérales fixes et d'un hayon rabattable (véhicules du type « pick-up »); c) … Présence d'un panneau ou d’une cloison permanent entre l'habitacle et la partie arrière; e) Absence d'éléments de … de chargement analogues à ceux que l’on trouve dans les habitacles des voitures de tourisme (moquette, ventilation, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de … non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
Explanatory notes
… MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements muraux … revêtu d'un enduit composé d'huile de lin oxydée et de charges. Le lincrusta, qui est gaufré et décoré en surface, … protecteur qui est retiré au moment de l'utilisation ( Chapitre 39 ). b) Les revêtements muraux constitués par …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …