Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
Explanatory notes
… un solvant non aqueux , le solvant et le diluant sont des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, de bois de … etc.) qui sont ajoutés pour dissoudre un liant solide et pour donner à la peinture une consistance fluide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
Explanatory notes
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) … Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils … propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
Explanatory notes
… (terres de Vérone et de Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles … de fer ( n ° 26.01 ) et les terres colorantes contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 ( n ° … La nsutite, minerai de manganèse contenant au moins 79 % en poids d'oxydes de manganèse, non utilisé en métallurgie pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - … brutes ou en poudre 7110.39 - - Autres - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 - - Sous formes … ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …
Explanatory notes
… OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés … 2914.61 ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ … 2) Quinizarine . 3) Chrysazine . 4) Coenzyme Q10* (ubidécarénone (DCI)). G. ‑ DERIVES HALOGENES, SULFONES, …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties … du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe un ensemble d'articles métalliques d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
Explanatory notes
… De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids … voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées directionnellement ou au hasard et liées … ou encore être formées, in situ. Les nontissés peuvent être obtenus par différents moyens, et leur production est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …