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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, …
Explanatory notes
… de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, … des animaux. Cette position se rapporte aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… 1. Chaînes à rouleaux croisés pour mouvement de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le … - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils et engins …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées …
Explanatory notes
… écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées … 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16 ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ ‑ … ET TIRE‑FOND Tous ces articles sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de certains boulons qui …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en … gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …