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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.21
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.24
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.91
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …