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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. … de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, … chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, … chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou … de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la … à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la … à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. … les bateaux‑pompes, les bateaux‑dragueurs de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la … types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, des mécanismes de rotation, des appareillages de … à glacer le cuir par frottement de pierres ou de galets d'agate ou de verre. 11) Les machines à grainer . Sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de … de diagnostic basées sur des réactions telles que l’agglutination, la précipitation, la neutralisation, la … position; ils doivent être directement applicables. Il s'agit de sérums d'origine humaine ou animale. Ces réactifs …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour …