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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.51
… Moissonneuses-batteuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.3
… Moteurs pneumatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . … X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes électroniques, lampes …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et … la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par … fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les … circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme … devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2 > 8436.21
… Couveuses et éleveuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.50
… Echangeurs de chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.3
… Autres aléseuses-fraiseuses …