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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. … dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux …

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… pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. … dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties … de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie …

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… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties … de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de …

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… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre … glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction …

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… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre … contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale …

Section VII > Chapitre 40

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination … provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des réactions d'hydratation ou l'élimination …

Legal note

… provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

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… à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …

Legal note

… h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, … de la semelle extérieure, il n'est pas tenu compte des accessoires ou des renforts qui y sont fixés et qui …

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… recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, …

Section VII > Chapitre 39

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