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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages …
Explanatory notes
… blanc, un colorant, du kieselguhr, de la dextrine ou des résines mélaminiques. Ces préparations contiennent aussi des accélérateurs ou des retardateurs de prise. De tels produits utilisés pour … Les ciments et autres produits d'obturation dentaire relèvent du n° 30.06 . ______________________ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Explanatory notes
… ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range … etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues pour la pose ou la dépose des rails, … la marche du train, le fonctionnement des freins, la charge remorquée par la locomotive, la résistance des ponts, etc., …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres … aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, … et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… suivants : A) Les préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de … pour roulements d'instruments de précision, moteurs à réaction, etc.). B) Les huiles et graisses d'étirage … dans l'eau destinées à l'ensimage des textiles et renfermant une forte proportion d'agents de surface mélangés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, …
Explanatory notes
… de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, ils … pour fournir des ions organiques chargés négativement et responsables de l'activité de surface. Il s'agit notamment … de graisses, d'huiles végétales (triglycérides) et d'acides résiniques; des sulfates et sulfonates d'alcool gras; des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des … On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont consistantes, transparentes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits … à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au … Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés … précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, …
Explanatory notes
… ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, … sous presse Dans ce procédé, un noyau, éventuellement recouvert par une chaussette en textile destinée à … des ébauches calibrées, soit des granulés. Le moule ainsi rempli est fermé et placé entre les plateaux d'une presse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs … compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …