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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie … être transformée en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone. La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et … préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la … normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) … de même nature que celles visées ci-dessus, mais très minces, destinées à être appliquées sur des carcasses …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement … souillés ne pouvant être utilisés que comme engrais, le fumier et le purin. 3) Les produits végétaux en état de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …