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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une … et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, lait, alcool, latex, soude … ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce … tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au …Legal note
… laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris … les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par …
Explanatory notes
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par … ). e) Les bois (autres que les bois peints, teintés ou vernis) ayant reçu une ouvraison de surface autre que le …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières … enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au … provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position; …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au … provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position; …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis … Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont … le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …