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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les … déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum … tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses … de fibres cellulosiques. Elles peuvent être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.60
… Ecrans pour projections …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS … b) Les masques de protection contre la poussière ou les éclats de matières, constitués par une simple applique en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel … ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ … optique) . 4) Les machines à truquer . 5) Les tables d'écoute pour le montage et la synchronisation des films …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …