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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, … de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y … ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y … endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, soit par une surface bouclée . … longs que les autres fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en … de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une turbine ou un ventilateur-compresseur pour projeter de l'air sous pression; ces jets …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et … et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …