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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, … par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de … sont classés dans le Chapitre du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de … 4)    Les manches de couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un … pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e)     Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en particulier …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont … et scènes animées pour étalages . Ces articles, qui sont toujours animés, se présentent sous des formes variées : … de démonstration ( n° 90.23 ). b)    Les poupées et les jouets ( Chapitre 95 ). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par … même pourvus de leurs accessoires, tels que raccords ou joints, restent classés dans la présente position. Sont, en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un … de ceux‑ci ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les … les siphons, les rondelles à épaulement pour tubes, les joints de serrage et les colliers. Sont exclus de la …

Section IV > Chapitre 24

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… vert, selon les proportions des constituants, utilisés en bijouterie ou dans la fabrication de contacts électriques ou … employés dans la fabrication des monnaies, d'objets de bijouterie ou d'orfèvrerie ou de contacts électriques. 3)    Les alliages or-argent-cuivre utilisés principalement en bijouterie, en orfèvrerie, en prothèse dentaire ou comme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, … d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g)     Jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… ou pointes relèvent du n °  84.48 ), les engrenages, les joints, les rondelles, les cuirs pour soupapes, les articles … , par exemple). f)     Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). g)     Les …