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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ … ‑ Autre rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres … et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans en même temps. Certains de ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même … n'excédant pas 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois … A l’état non ouvré ils ont une face lisse et une face brute avec un motif de treillis. Cependant, ils peuvent …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin … (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ … de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à … cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à … détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette … (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - … de cadmium, d'étain ou de phosphore, utilisés comme brasure. 4) Les alliages antifriction …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs … séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° … couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …