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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et … il est de couleur brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une couleur bleu verdâtre. Le cuir pour courroies de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … briciclib … camobucol … canfosfamide … cariporide … cindunistat … cystine … dalcétrapib … dapansutrile … …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement … en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …