Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant … 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, … de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, … recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou hydraulique). Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom … replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … et in fine , la présente position comprend les produits ci-après présentés en bobines, rouleaux ou en feuilles : A) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette … d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …