Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes … ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, … au niveau du fond ou du couvercle par l'adjonction d'une bande adhésive ou d'agrafes, par exemple. Les articles de ce …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, … dans la fabrication du ciment, la constitution du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers … exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer qui …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les … ou jaune rougeâtre, du n° 07.06 . b) Les pailles et balles de céréales ( n° 12.13 ). c) Les produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, …
Explanatory notes
… graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, … ou moins par atome. Ce produit ayant une teneur très basse en cendres (20 parties par million ou moins) est … sous forme de poudres, écailles, blocs, plaquettes, barres ou bâtons. Les blocs et plaquettes sont utilisés à la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes …
Explanatory notes
… slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes … les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, … du personnel des chemins de fer. 6) Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures mixtes). 7) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …
Explanatory notes
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à … - Aiguilles pour machines à coudre 8452.90 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs … des machines à coudre de la présente position, telles que bâtis et navettes, mais non les canettes, qui suivent le …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, …