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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.2 > 8470.21
… Comportant un organe imprimant …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser … montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs … à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules … des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16
… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17
… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.10
… Limes, râpes et outils similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.2
… Autre linge de lit, imprimé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …
Explanatory notes
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de … mécanique homogène, chargés ou non, utilisant des produits chimiques à mousse ou autres. Restent également compris ici … à main dits antimaculage pour le service des machines à imprimer et les pistolets à main pour la métallisation à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, … sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …