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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les … caractères pour machines d’imprimerie, non montés ( n° 84.42 ), les autres lettres, chiffres et caractères non …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… à une table par exemple, lesquels relèvent du n°  84.72 ). 2)    Les outils et assortiments d'outils de … d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n°  84.36 . La présente position couvre également les parties de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… bielles, tiges et poussoirs de commande des soupapes ( n° 84.09 ), vilebrequins, volants et arbres à cames ( n° 84.83 ). G)   Les pièces de direction : les tubes de … position les cylindres hydrauliques ou pneumatiques du n° 84.12 . …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ). d)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n°  84.16 ). e)    Les fours industriels ou de laboratoires du n°  84.17 . f)     Les appareils et dispositifs pour le chauffage, la cuisson, la torréfaction, etc., du n°  84.19 , notamment :         1)    Les chauffe‑eau et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… (à l'exception des appareils de photocopie du n° 84.43 ), parmi lequel on peut citer les appareils à … de tous types pour le travail du papier ou du carton ( n° 84.41 ). d)    Les machines et appareils pour la projection … sur des matières semi-conductrices sensibilisées ( n° 84.86 ). e)     Les haut‑parleurs, les microphones et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des … de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ). d)      Les formes en bois pour la chapellerie ( n ° 84.49 ). e)      Les moules en bois du n ° 84.80 . f)      Les machines et parties de machines, en bois …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… ). c)     Les rubans pour la garniture de cardes ( n° 84.48 ). d)    Les disquettes conçues pour le nettoyage des … mécanismes de disquettes dans le matériel informatique ( n° 84.73 ). e)     Les articles des types manifestement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ( n° 40.14 ). c)     Les appareils pulvérisateurs du n° 84.24 . d)    Les distributeurs et vaporisateurs de parfum du n° 84.76 . …