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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50
Explanatory notes
… la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais … sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
Explanatory notes
… les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, la langue, la crépine, la mœlle épinière, la peau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ … une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur … généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y … caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de … a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et … fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par …