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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en …
Explanatory notes
… et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en … fréquemment en matières plus ou moins vitrifiées par la cuisson; c’est ainsi qu’il y a des carreaux et des dalles en …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien … des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non … La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne … 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la … manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les peintures … que l'asphalte, le bitume, le goudron ou le brai, par leur faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en … anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, … muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à … matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée (balances romaines, … du n° 90.16 ), ainsi que les poids et contrepoids de curseurs, les cavaliers de fléaux et autres masses de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière … de feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou … etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de …
Explanatory notes
… de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de … excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est calculée en multipliant la teneur en azote par un facteur de … pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des tissus, dans le traitement du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… soit directs (machines soufflantes pour hauts fourneaux, cubilots ou autres fours métallurgiques, compression de gaz … fumées, gaz chauds, etc., le séchage de diverses matières (cuirs, papiers, tissus, peintures, etc.), accroître ou … MEME FILTRANTES Le présent groupe comprend les hottes de cuisine à ventilateur incorporé qui peuvent être utilisées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …