Système harmonisé
Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; … les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines … au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives …Legal note
… les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines … au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.31
… Biscuits additionnés d'édulcorants …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.30
… Des produits du Chapitre 8 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …
Explanatory notes
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines … - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.19 - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … à des matières plastiques ou à de la gutta‑percha, certains produits tels que colophane, gomme laque et matières de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - … 2908.91 - - Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.92 - - 4,6-Dinitro- o -crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.91
… Ferrotitane et ferro-silico-titane …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.10
… Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) …