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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, … Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, … les voitures à plate‑forme élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc., ainsi que … gerbeurs, etc., relèvent, par contre, du n° 87.04, dès l'instant qu' ils sont essentiellement conçus pour le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… « matière sèche » doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de cristallisation. Les produits obtenus à … supérieure à 20 %. Il se présente sous la forme, soit d'un liquide incolore, plus ou moins consistant (sirop de glucose … ou de poudre amorphe. Il est utilisé principalement dans l'industrie alimentaire, en brasserie, dans l'industrie des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; …
Explanatory notes
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; … flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou … du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine … . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1) de différentes graisses ou … matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … de dentelles, de certains tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …