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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide … l'union directe de l'azote et de l'oxygène au four à arc électrique et oxyder l'oxyde nitrique ainsi obtenu. On peut …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les …Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …
Explanatory notes
… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14; … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14; … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …