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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images …
Explanatory notes
… par ondes électromagnétiques dans un réseau sans fils. Le signal peut être analogique ou numérique. Parmi ces réseaux, … des appareils de communication qui convertissent la voix en signaux pour la transmission à un autre appareil. Lors de la … en voix. Ils comprennent : 1) Le transmetteur qui est un simple microphone et qui transforme les vibrations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …
Explanatory notes
… du type utilisé dans les restaurants ou établissements similaires ( n° 85.14 ); q) Des thermoplongeurs non … au contraire, pour les refroidir, en vue soit de modifier simplement leur degré de température, soit d'obtenir une … d'industries pour soumettre les matières à des traitements simples, tels que chauffage, ébullition, cuisson, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… non mélangés entre eux sont classés au n° 28.43 , même s'ils sont conditionnés en vue d'usages médicinaux. … tartrique, sulfate de magnésium et sucre) et sels mélangés similaires à usages médicaux. 10) L'huile camphrée, l'huile … lesquelles les substances alimentaires ou les boissons sont simplement destinées à servir de support, d’excipient, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution …
Explanatory notes
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution … de matières colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …