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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des …
Explanatory notes
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des … plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… (7,68 %) et d’autres produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné … des fûts en acier de 200 litres. Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et peintures ou pour le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de … bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris …
Explanatory notes
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements … dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, … à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour …