Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Classification opinions
… en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou … ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies transporteuses ou de transmission …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …