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1812 résultats pour "art"

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …

Explanatory notes

… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support … aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …

Explanatory notes

… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse … publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …

Explanatory notes

… 43.04  ‑            Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres … position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …

Explanatory notes

… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. … de ceux visés dans la Note 1 b) du Chapitre 90 pour les articulations (genoux, chevilles, coudes ou poignets, par … similaires relevant du n° 42.02 . c)     Les produits des arts graphiques du Chapitre 49 . d)    Les étiquettes, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …

Explanatory notes

… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …

Explanatory notes

… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …               - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …

Explanatory notes

… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non … de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)  … (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …

Explanatory notes

… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées … peuvent comporter des poignées, pommeaux, bouts ou autres parties entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00

… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …

Explanatory notes

… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou …

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