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Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

…   Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2)    Matière …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… I‑A des Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… et chemisettes pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. …