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Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne.        Sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… fermants, de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… les cloches pour chapeaux obtenues en forme : 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

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