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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En … à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et … d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium … brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain … ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions ou pour vaisselle de table (métal Britannia) (voir les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0301.92 - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

…               ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La … et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… ou exitèle , oxyde d'antimoine. 2)    Les minerais de béryllium . a)   Le béryl, silicate de béryllium et … que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , généralement ). 5)    Les … de mercure . Le cinabre, sulfure de mercure . L'indium, le gallium, le rhénium, le celtium ou hafnium, le thallium et …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), … l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle … et aussi dans la pierre métamorphique, d’une couleur allant de bleu foncé à noir ou vert sombre; elle est …

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