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Section I

Explanatory notes

… VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … maltose, le glucose et le fructose (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). e) Les préparations …

Legal note

… sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … Le présent Chapitre comprend les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en … les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour l'alimentation …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la … employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart …

Legal note

… le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la … végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des … sur une base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   … pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et … ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le Chapitre 16 .) c) Les …

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… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       …

Section II

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois … et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres …

Legal note

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs (n° 88.02), ainsi que le matériel connexe tel que …

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… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils …

Legal note

… en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils …