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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel … peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à l'eau chaude, des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A)   Les boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 … 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine animale ou végétale, … conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano qui résulte de l'accumulation … et ammoniacale. 2)    Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, … et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les … A.- TURBINES HYDRAULIQUES Les turbines hydrauliques se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… à les isoler les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils … articles de l'espèce entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées … basalte coulé, caoutchouc durci, matières plastiques, compositions ou mélanges de diverses matières isolantes, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, … ceinturons, baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, … en forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à … ou en longueur continue.  Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou … et articles similaires pour parapluies, parasols, ombrelles ou cannes, les dragonnes pour sabres ou épées, les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… du présent Chapitre 3003.90 - Autres La présente position comprend les préparations médicamenteuses, à usage interne … qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, d'onguents, de liniments, de préparations …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire (pour les cloches dites de feutre de laine ). Ces … cône.  Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de bastissage ), elle se désagrège facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est ensuite soumis à …