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Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et n° 19.01 dans le cas …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment polymérisé, le polyisobutylène ressemble au …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… comprenant la platine ‑ et, le cas échéant, les platines supplémentaires ‑ les ponts, le rouage, la minuterie, le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ), les autres lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d)    Les …

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