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Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont … de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de … ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en … simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits … goudrons résultant de la distillation de la houille à basse température ou de la distillation du lignite ou de la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne … également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère d’objets d’antiquité. La … position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, … articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties … d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou … des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des … indications de date, par exemple). 4)    Les ensembles (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… de fer, de chrome, de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi réaliser l'union directe de l'azote et de … naturel. Les impuretés (acides sulfurique ou chlorhydrique, vapeurs nitreuses) sont éliminées par distillation et par … fumées jaunâtres de vapeurs nitreuses. Cet acide altère la peau et détruit les matières organiques; c'est un oxydant …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, … 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… à main (à levier, à guillotine) ou pour machines‑outils à découper les métaux en feuilles, fils, barres, etc. 2)    pour … alimentaire , tels que les couteaux et les lames pour petits appareils ou machines de ménage, de boucherie, de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation … position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques …

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