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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement … des traitements afin d'être transformés en sucres raffinés. Toutefois, les sucres bruts peuvent être d'un degré de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de leur fermentation en vase clos (vins … été transformée en alcool par la fermentation; ils sont parfois obtenus par addition de moûts concentrés, de … Christi, de Madère, de Malaga, de Marsala, de Porto, de Malvoisie, de Samos, de Xérès, etc. Sont exclus de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le pourtour d'une roue. A.- TURBINES … Les divers modèles de turbines hydrauliques se rattachent à trois types principaux : 1)    Turbines à augets , du type … d'un rotor d'acier coulé monobloc, à grandes pales hélicoïdales fixes, et d'un stator, généralement constitué …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles ils sont présentés et, en … bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . Toutefois, lorsqu'ils constituent des parties de briquets ou … portée dans les vêtements pour servir de source de chaleur. Toutefois, la présente position ne couvre pas les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… pièces de l'espèce sont venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement … pour isoler et protéger les conducteurs électriques. Parfois, on utilise aussi à des fins similaires des tubes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… courant. Leur forme et leurs dimensions varient suivant les besoins de l'utilisation, ainsi d'ailleurs que la matière …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur … les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne … sont classés dans cette position. Présentés seuls, les boîtes de montres de la présente position et leurs parties …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… à lettres, les blocs‑mémorandums, les agendas, les carnets‑répertoires. 2)    Les cahiers. Les cahiers peuvent … des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par … ni pour le transport des marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de …

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