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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. … brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. … brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne … (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        … ou fixes (horloges, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        … les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, … surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de … agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou … surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres … fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de … le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres … noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40);        b)   les nontissés, soit … faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par … du premier paragraphe ci‑dessus. Toutefois, les lettres, chiffres, plaques‑enseignes, panneaux‑réclames et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par … rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent … ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … , après avoir été façonnées, sont soumises à l'action de la chaleur. La fabrication des produits céramiques visés dans …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été … ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. … cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, … et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans … cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, … et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent … d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants … non mélangés;              2)     tous les produits des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments … d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants … non mélangés;              2)     tous les produits des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits …

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