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Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. … aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les … Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… on fait se croiser les filaments de soie grège, afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les … blanchâtres ou, parfois, verdâtres. Décreusés (c'est‑à‑dire débarrassés de leur grès par traitement à l'eau chaude …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( n° 19.03 ). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des … qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, … en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou en vannerie ( n° 14.01 ), pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène.  Les caractéristiques du glycérol brut … des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, … d'un volant et qui sont manifestement conçues pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais … pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction du beurre de cacao à partir des coques ou des pellicules (pelures) retenant …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… d'une cigarette. 3)    En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes … 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et … papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres métalliques et d'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés … des roues à pignon fixe, etc. 4)    Les bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif … des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de …