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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui … broyé.         La position comprend également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, … entraîne le déploiement de la calotte du parachute principal à laquelle sont fixées un certain nombre de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la … les Considérations générales). Parmi ces parties, on peut citer : I. Les parties de ballons et de dirigeables , telles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1)    Les épingles de sûreté et autres épingles ( … comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de … les Notes explicatives des n°  73.09 et 73.10 ). 3)    Les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… les graisses du n°  15.01.  Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à … Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique et palmitique. Le suif est utilisé … pour l'alimentation animale, etc. Sont également comprises ici les graisses d'os et les graisses de déchets des animaux …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération … destiné à les ramollir et à permettre une séparation plus facile des fibres, qui sont ainsi moins abîmées. Le produit … supérieure à celle de la pâte mécanique traditionnelle. Les principaux types de pâtes mécaniques de bois sont donc : La …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer … partie intégrante des cathodes dont elles sont indissociables. Les cathodes non ébarbées sont habituellement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette … etc.        Parmi ces dérivés halogénés on peut citer le 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlor­hydrine), …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… Le n° 27.07 couvre les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne … définie, présentés isolément, à l'état pur ou commercialement pur et obtenus par un nouveau fractionnement ou … certains dérivés de la pyridine, il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués dans les Notes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper … ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les piments dits « piments ou poivre du Chili » …